Le conseil communautaire se réunira demain, mercredi 2 décembre, à 20 h 30, salle Sarah Bernhardt, à Sauzon. Le conseil est ouvert au public dans la limite de 15 personnes.
A L’ORDRE DU JOUR:
I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Etablissement Public Foncier de Bretagne : convention « cadre » au Plan Pluriannuel d’Intervention 2016-2020 – prolongation d’une année
III – Comité local de cohésion territoriale (CLCT) : désignation d’un représentant
IV – Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées 2017-2022 du Morbihan (PDALHPD) : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au comité responsable
V – Restaurant scolaire intercommunal – surveillance : mise à disposition de personnel communal
- Remboursement à la commune des salaires de l’année scolaire 2019-2020
- Convention pour l’année scolaire de 2020-2021
VI – Service public de l’assainissement collectif : assujettissement à la TVA
VII – Maisons de site : horaires et tarifs d’entrée 2021
- Grand Phare
- Espace Sarah Bernhardt
- Maison du littoral
VIII – Contrat administratif de mise à disposition saisonnière avec la société Belle île Aventure (accrobranche) : avenant
IX – Service public des transports : délégation de service public avec Belle île Bus – validation du rapport annuel 2019
X – Questions diverses
