La Une Brèves Le conseil communautaire se réunira demain à Sauzon, mercredi 2 décembre

Le conseil communautaire se réunira demain à Sauzon, mercredi 2 décembre

par SRG Salaun
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Le conseil communautaire se réunira demain, mercredi 2 décembre, à 20 h 30, salle Sarah Bernhardt, à Sauzon. Le conseil est ouvert au public dans la limite de 15 personnes.

A L’ORDRE DU JOUR:

I – Désignation d’un secrétaire de séance

II – Etablissement Public Foncier de Bretagne : convention « cadre » au Plan Pluriannuel d’Intervention 2016-2020 – prolongation d’une année

III – Comité local de cohésion territoriale (CLCT) : désignation d’un représentant

IV – Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées 2017-2022 du Morbihan (PDALHPD) : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au comité responsable

V – Restaurant scolaire intercommunal – surveillance : mise à disposition de personnel communal

  • Remboursement à la commune des salaires de l’année scolaire 2019-2020
  • Convention pour l’année scolaire de 2020-2021

VI – Service public de l’assainissement collectif : assujettissement à la TVA

VII – Maisons de site : horaires et tarifs d’entrée 2021

  • Grand Phare
  • Espace Sarah Bernhardt
  • Maison du littoral

VIII – Contrat administratif de mise à disposition saisonnière avec la société Belle île Aventure (accrobranche) : avenant

IX – Service public des transports : délégation de service public avec Belle île Bus – validation du rapport annuel 2019

X – Questions diverses

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