La Une Brèves Le conseil municipal de Locmaria se réunira demain, mercredi 18 novembre

Le conseil municipal de Locmaria se réunira demain, mercredi 18 novembre

par SRG Salaun
73 vues

Mercredi 18 novembre, le conseil municipal de Locmaria se réunira à 19h, salle de Lannivrec. Le conseil sera ouvert au public dans la limite de 15 personnes.

A l’ordre du jour:

  • Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
  • Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque de Locmaria
  • Suppression de la régie de recettes Mouillages
  • Intercommunalité – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services 2019 (des déchets, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif)
  • Autorisation de signature de la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Morbihan pour la prestation paye
  • Autorisation de signature de l’avenant à la Convention Cadre d’accès aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Morbihan
  • Fixation du taux de promotion pour un avancement de grade
  • Création d’un poste d’Adjoint Technique territorial Principal de 2ème classe à temps non complet et suppression d’un poste d’Adjoint Technique territorial à temps non complet
  • Modification du tableau des effectifs à compter du 19 novembre 2020
  • Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer
  • Bail à ferme avec un porteur de projet sur un terrain communal
  • Convention de permission de voirie à Kerdavid
  • Information n° 4 de Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation en matière de délivrance et de reprise de concessions cimetière
  • Divers
0 commentaire
0

You may also like

Laissez un commentaire

Défiler vers le haut