La Une Brèves Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 12 février

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 12 février

par SRG Salaun
359 vues

Le prochain conseil communautaire, ouvert au public, aura lieu le mercredi 12 février, à 20 h, dans la salle de réunion de la CCBI, à Haute Boulogne (Le Palais).

A l’ordre du jour:

I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays d’Auray : Modification des statuts
III – Finances
1) Abattoir : Tarifs 2020
2) Aérodrome : Redevances aéronautiques – Tarifs 2020
IV – Assainissement non collectif : Règlement du service public d’assainissement non collectif
V – Déchets : ISDND de Stang Huète – Tarif de prise en charge (enfouissement des déchets)
VI – Savoir-faire des îles du Ponant : Adhésion 2020
VII – Mise à disposition d’un bien immeuble par la commune de Le Palais, rue des remparts : Avenant n° 1 à
la convention
VIII – ADIL du Morbihan : Avenant n° 2 à la convention de partenariat
IX – Salle Arletty : Programmation culturelle 2020
1) Spectacle du 5 février 2020 : Modification du budget
2) Spectacles du 11 avril 2020 : « Tempo Flamenco »
3) Spectacle du 2 mai 2020 : « Ronan Le Bars Group »
4) Spectacle du 6 juin 2020 : « V » pour VEGAN
5) Spectacle du 4 juillet 2020 : « Couscous aux lardons »
X – Pays d’Auray : Adhésion au groupement de commandes en restauration collective
XI – Espaces naturels
1) Maisons de sites
a) Offre de partenariat avec l’Office de Tourisme de Belle-Île
b) Les Poulains : Ouverture et tarifs billetterie 2020
c) Grand phare : Ouverture et tarifs billetterie 2020
2) Natura 2000 : Animation du DOCOB – Mission, engagements et plan de financement (État-FEADER)
XII – Complexe sportif du Gouerch
1) Tennis : Périodes et horaires d’ouverture 2020
2) Réhabilitation du complexe : Maîtrise d’œuvre, signature du contrat
XIII – Ressources humaines
1) Avancement de grades et taux de promotion
2) RIFSEEP : Prise en compte de la Période de Préparation au Reclassement
XIV – Transport – Gare routière : Convention de mutualisation avec la commune de Le Palais
XV – Établissement Public Foncier de Bretagne : Portage du projet 20-56241-1 à Sauzon : Avis
XVI – Questions diverses

10/02/2020

Vous aimerez peut-être aussi

Laissez un commentaire